MENTIONS LÉGALES​

EDITEUR

Ce site est édité par la société STCOM,

Directeur de publication : Thierry SCHMIDT
Siège social :   7 rue des Carrières 67170 Brumath      
RCS Strasbourg B429233836 / Siret 429 233 836 00023

N° de TVA intercommunautaire : FR39429233836

Sarl au capital de 8000.00 €

Tel 03.88.68.31.49

Mail : info@stcom.fr

Hébergement du site: WIX.COM © 2006-2023 Wix.com, Inc

​

Pour certains des produits, pièces détachées et prestations de service réparations, dépannages que nous proposons à la vente, nous sommes contraints d'utiliser des marques déposées par les fabricants, ces dernières ne le sont qu'à titre de références nécessaires pour qualifier la  destination du produit. En aucun cas, cette utilisation ne peut entraîner une confusion sur leurs origines, il s'agit uniquement pour notre société de désigner le produit sur lequel nos pièces et prestations s'adaptent, conformément à l'article L-713-6B du code de la propriété intellectuelle. Cette utilisation est parfaitement admise.

 

INFORMATIQUES & LIBERTÉS

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi 78-17 du 6/01/1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés).
Vous pouvez exercer ce droit en nous écrivant par mail sur la page de contact ou à l' adresse suivante : STCOM Sarl 14 rue du Mal De Lattre de Tassigny, 67170 Brumath

CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE

1. Le présent site Web et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, langages, etc.,nommé ci-après le Site Web, est protégé par le droit d'auteur. L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique en consultation. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.

2. Les informations contenues dans le présent site Web sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. Nous ne pouvons garantir l'exactitude des informations qu'il contient, ni le fonctionnement du site Web dans tous les cas de figure.

3. Nous n'assumons aucune responsabilité relative aux informations contenues et à l'existence ou la disponibilité de toute offre mentionnée dans le présent site Web et décline toute responsabilité découlant d'une négligence ou autre concernant ces informations.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments de ce site est protégé par copyright ©- tous droits réservés.
Tous les éléments de propriété intellectuelle, marques, noms commerciaux et logos sont la propriété du Centre Stcom Sarl, sauf mentions contraires. Toute reproduction du présent site Web est interdite.
Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, propriétés de STCOM Sarl. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdites. La copie à usage privé de ces différents objets de droit est autorisée moyennant mention de la source. 

Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité STCOM Sarl de quelque manière que ce soit.

Stcom Sarl peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site ; les photos ne sont pas contractuelles.

LIENS HYPERTEXTES

La présence de liens hypertextes renvoyant vers d'autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. Notre responsabilité ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L'internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d'usage.
La création de liens hypertexte vers nos sites est soumise à notre accord préalable. Dans le cas de la création d'un lien hypertexte vers nos sites qui n'aurait pas fait l'objet d'un accord préalable, nous nous réservons le droit d'exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur nos site